PLAN LOCAL D'URBANISME

Le Plan Local d'urbanisme d'Embrun a été approuvé par délibération du Conseil municipal le 28 juin 2006.

* DÉLIBÉRATIONS

• Délibération PLU
• Droit de préemption urbain

* PIÈCES PRINCIPALES

• Rapport de présentation

- PLU Rapport de présentation 2006

- Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU

- Révision allégée du PLU

• Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

- Projet d'aménagement et de développement durable

• Planches de zonage

- Zonage PLU Embrun vue lointaine

- Zonage PLU Embrun vue proche

- géoportail urbanisme 

• Réglement d'urbanisme

- Réglement urbanisme

• Liste des emplacements réservés

- PLU Embrun : liste des emplacements réservés

• Orientations particulières d'aménagement

- Orientation d'aménagement et de programmation Chauveton

- Orientation d'aménagement et de programmation Entraigues

- Orientation d'aménagement et de programmation Frozane

- Orientation d'aménagement et de programmation Gardette

- Orientation d'aménagement et de programmation St Surnin

* ANNEXES SANITAIRES

• Notice explicative des annexes sanitaires
• Plan des annexes sanitaires : réseau d'assainissement
• Plan des annexes sanitaires : réseau eau potable

* SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE

• Liste des servitudes d'utilité publique
• Plan des servitudes d'utilité publique
• Plan de prévention des risques naturels (PPRN)

*ANNEXES

• Documents annexes et périmètres reportés à titre d'information

* ZONE DE PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL, URBAIN ET PAYSAGER / SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE 

• Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager / Site patrimonial remarquable

*RÉSEAU DE CHALEUR (obligation de raccordement)

• Réseau de chaleur