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Délibérations et décisions

Liste des délibérations

Vue
Année 2026
Document Écrit le
2026_159_EMMD_TARIFS_2026-2027 09/06/2026
2026_158_SPORT_POSTE DE SECOURS_conv Lycée Honore Romane 09/06/2026
2026_157_SPORT_POSTE DE SECOURS_conv SDIS 05 09/06/2026
2026_156_ST_MARCHES_POLE_CULT_LOT_8_SSTT_DUMAFE_EVANGELISTA 09/06/2026
2026_155_SF_SUBVENTION ASA DU CANAL PERIMETRE VILLE 09/06/2026
2026_154_SF_CONVENTION DE FINANCEMENT EMMD 09/06/2026
2026_153_SF_AVANCE TRESORERIE BUDGET ANNEXE ZAM CHAUVETON 09/06/2026
2026_142_SPORT_dde de subvention CD05 12/05/2026
2026_141_AG_Membre_Energies_Collectives 12/05/2026
2026_140_AG_Membres_SyEP05_modif 12/05/2026

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Liste des décisions

Vue
Année 2026
Document Écrit le
2026_146_DM_Marchés_mobilité_tvx_lot_1_2 21/05/2026
2026_145_DM_Marchés_Capucines_tvx_drainage_lot_1_2 21/05/2026
2026_144_DM_Marchés_vehicules_lot_3_5 21/05/2026
2026_143_DM_culture_location_meuble_artistes 11/05/2026
2026_107_DM_CDMF_Dumafe 30/04/2026
2026_106_DM_CAMPING_EUROTANDEM 27/04/2026
2026_105_CDMF_Bellotte_Barral 20/04/2026
2026_104_CDMF_MAP 09/04/2026
2026_103_DM_CONV_ANTENNE_CALEYERE_ANNEXE 02/04/2026
2026_103_DM_CONV_ANTENNE_CALEYERE 02/04/2026

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7 Place Barthelon - BP 97
05200 Embrun

04 92 44 66 25

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