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Délibérations et décisions

Liste des délibérations

Vue
Année 2026
Document Écrit le
2026_162_AG_membres_commission_controle_listes_électorales 10/06/2026
2026_161_AG_représentant_AUPA.pdf 09/06/2026
2026_160_AG_délégation du CM au maire 09/06/2026
2026_159_EMMD_TARIFS_2026-2027 09/06/2026
2026_158_SPORT_POSTE DE SECOURS_conv Lycée Honore Romane 09/06/2026
2026_157_SPORT_POSTE DE SECOURS_conv SDIS 05 09/06/2026
2026_156_ST_MARCHES_POLE_CULT_LOT_8_SSTT_DUMAFE_EVANGELISTA 09/06/2026
2026_155_SF_SUBVENTION ASA DU CANAL PERIMETRE VILLE 09/06/2026
2026_154_SF_CONVENTION DE FINANCEMENT EMMD 09/06/2026
2026_153_SF_AVANCE TRESORERIE BUDGET ANNEXE ZAM CHAUVETON 09/06/2026

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Liste des décisions

Vue
Année 2026
Document Écrit le
2026_164_DM-SUB-CAPUCINS-ETE-CULTUREL 16/06/2026
2026_163_DM_convention_ESAT 16/06/2026
2026_152_DM_fongibilité 03/06/2026
2026_151_DM_SUB_CAPUCINS_Italian_Council 01/06/2026
2026_150_DM_SUB_CAPUCINS_CULTURE_SANTÉ 01/06/2026
2026_149_DM_CONV_PATURAGE_BOVINS 27/05/2026
2026_148_DM_fongibilité 21/05/2026
2026_147_DM_CDMF_Dumafe 21/05/2026
2026_146_DM_Marchés_mobilité_tvx_lot_1_2 21/05/2026
2026_145_DM_Marchés_Capucines_tvx_drainage_lot_1_2 21/05/2026

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7 Place Barthelon - BP 97
05200 Embrun

04 92 44 66 25

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13 h 30 / 17 h 30
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8 h / 12 h
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Jeu.
8 h / 12 h
13 h 30 / 17 h 30
Ven.
8 h / 12 h
13 h 30 / 17 h 30

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