Documents Document 99_DE-2026-25 Election du Vice-président du CCAS.pdf Document 99_DE-2026-26 Election d'un(e) vice-président(e) délégué(e).pdf Document 99_DE-2026-27 Délégations de pouvoir consenties par le Conseil d'Administration.pdf Document 99_DE-2026-28 Adoption du règlement intérieur du Conseil d'Administration du CCAS.pdf Document 2026-28 Annexe RÈGLEMENT INTERIEUR du CA.pdf Document 99_DE-2026-29 Subvention à la Maison des Assistantes Maternelles.pdf Document 99_DE-2026-30 Désignation des délégués titulaires et suppléants au SICTIAM.pdf Document 99_DE-2026-31 Modification du règlement intérieur de l'accueil collectif de mineurs.pdf Document 2026-31 Annexe RI ACM.pdf Document 99_DE-2026-32 Mandatement CDG passation protection complémentaire.pdf Document 40_AC-2026-33 Mise en place d'un régime d'astreinte.pdf Document 40_AC-2026-34 Modification du tableau des effectifs.pdf Document 40_AC-2026-35 Autorisation recrutement agents contractuels.pdf Document 99_DE-2026-36 Désignation délégué(e) CNAS.pdf Document 99_DE-2026-37 Organisation du comité social territorial (sans F3SCT).pdf Document 99_DE-2026-38 Adoption du règlement financier et budgétaire du CCAS.pdf Document 2026-38 Annexe Règlement budgétaire et financier CCAS.pdf Document 99_DE-2026-39 Adhésion à la plateforme Klio de la CCSS des Hautes-Alpes.pdf Document 2026- 39 annexe convention CAF klio.pdf Document 99_DE-2026-40 Règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance.pdf Document 2026-40 Annexe RÈGLEMENT INTÉRIEUR MPE 2026.pdf Vue Année 2026 Document Écrit le 99_DE-2026-13 annexe résultat compte de gestion 2025 12/03/2026 99_DE-2026-13 compte de gestion 12/03/2026 99_DE-2026-12 Débat d'orientation budgétaire.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-11 Convention avec la mairie pour l'occupation des locaux.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-10 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'espace jeunes.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-09 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'accueil collectif de mineurs.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-08 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale de la crèche.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-07 Tarification des services d'aide à la personne.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-06 Modification du règlement intérieur des bénéficiaires.pdf 19/02/2026 99_DE-2026-05 Modification du règlement intérieur des aides à domicile.pdf 19/02/2026 Pagination Première page « Page précédente ‹ Page 1 Page courante 2 Page 3 Page suivante › Dernière page »
