Documents Document 99_DE-2026-01 Adoption du plan de formation triennal 2026-2027-2028.pdf Document 2026-01 Annexe plan de formation.pdf Document 99_DE-2026-02 Organisation du temps de travail.pdf Document 99_DE-2026-03 Indemnité forfaitaire pour travail du dimanche et jours fériés.pdf Document 99_DE-2026-04 Création d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS.pdf Document 99_DE-2026-05 Modification du règlement intérieur des aides à domicile.pdf Document 2026-05 annexe modification RI aides à domicile.pdf Document 99_DE-2026-06 Modification du règlement intérieur des bénéficiaires.pdf Document 2026-06 annexe RI bénéficiaires PAP.pdf Document 99_DE-2026-07 Tarification des services d'aide à la personne.pdf Document 99_DE-2026-08 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale de la crèche.pdf Document 99_DE-2026-09 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'accueil collectif de mineurs.pdf Document 99_DE-2026-10 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'espace jeunes.pdf Document 99_DE-2026-11 Convention avec la mairie pour l'occupation des locaux.pdf Document 2026-11 Annexe convention CCAS Mairie.pdf Document 99_DE-2026-12 Débat d'orientation budgétaire.pdf Document 2026-12 Annexe ROB.pdf Document PV CA DU 17-12-2025.pdf Document PV DE LA SEANCE DU Vendredi 06 février 2026 Document 99_DE-2026-13 compte de gestion Document 99_DE-2026-13 annexe résultat compte de gestion 2025 Document 99_DE-2026-14 Désignation d'un Président de séance Document 99_BU-2026-15 compte administratif 2025 Document 99_DE-2026-16 affectation des résultats Document 99_BU-2026-17 budget prévisionnel 2026 Document 99_DE-2026-18 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fontionnement et d'investissement - Décision du taux applicable.pdf Document 99_DE-2026-19 Subvention de la commune au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-approbation d'une convention.pdf Document 99_DE-2026-19 annexe convention entre la commune d'Embrun et le CCAS.pdf Document 99_DE-2026-20 subventions à la Croix-Rouge Document 99_DE-2026-21 subventions au Secours Catholique Document 99_DE-2026-22 subventions aux Genêts d'or Document 99_DE-2026-23 subventions au Secours Populaire Document 99_DE-2026-24 subventions aux associations
Document 99_DE-2026-04 Création d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS.pdf
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