Documents Document 99_DE-2026-01 Adoption du plan de formation triennal 2026-2027-2028.pdf Document 2026-01 Annexe plan de formation.pdf Document 99_DE-2026-02 Organisation du temps de travail.pdf Document 99_DE-2026-03 Indemnité forfaitaire pour travail du dimanche et jours fériés.pdf Document 99_DE-2026-04 Création d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS.pdf Document 99_DE-2026-05 Modification du règlement intérieur des aides à domicile.pdf Document 2026-05 annexe modification RI aides à domicile.pdf Document 99_DE-2026-06 Modification du règlement intérieur des bénéficiaires.pdf Document 2026-06 annexe RI bénéficiaires PAP.pdf Document 99_DE-2026-07 Tarification des services d'aide à la personne.pdf Document 99_DE-2026-08 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale de la crèche.pdf Document 99_DE-2026-09 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'accueil collectif de mineurs.pdf Document 99_DE-2026-10 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'espace jeunes.pdf Document 99_DE-2026-11 Convention avec la mairie pour l'occupation des locaux.pdf Document 2026-11 Annexe convention CCAS Mairie.pdf Document 99_DE-2026-12 Débat d'orientation budgétaire.pdf Document 2026-12 Annexe ROB.pdf Document PV CA DU 17-12-2025.pdf
Document 99_DE-2026-04 Création d'un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS.pdf
Document 99_DE-2026-08 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale de la crèche.pdf
Document 99_DE-2026-09 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'accueil collectif de mineurs.pdf
Document 99_DE-2026-10 Demande de subvention à la caisse commune de sécurité sociale pour l'espace jeunes.pdf
