ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 septembre 2025.
Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.
Délibération Foncier :
Rapport n°2025-146R : Opération Ilot Théâtre – Protocole d’accord transactionnel – Rupture bail commercial consorts Floret
Délibérations Marchés Publics :
Rapport n°2025-147R : Attribution du marché accord cadre pour les travaux de revêtement de la voirie communale, de ses dépendances et des extérieurs des bâtiments communaux
Rapport n°2025-148R : Marché de travaux de requalification de l’avenue Charles de Gaulle - Avenant n°1 au lot n° 1 « Terrassements et réseaux »
Rapport n°2025-149R : Marché de travaux de confortement d’un mur de soutènement et de réfection du chemin de Côte Chamois - Avenant n°1 au lot n° 2 « Revêtements »
Rapport n°2025-150R : Marché de travaux d’étanchéification et de collecte des eaux sous le hameau de Caléyère - Avenant n°5 au lot n° 1 « Etanchéification du ruisseau de la Bellotte sous le hameau de Caléyère »
Rapport n°2025-151R : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°2 au lot n° 9 « Cloisons – doublages-faux plafonds »
Rapport n°2025-152R : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°3 au lot n° 1 « Travaux préparatoires – gros œuvre – maçonnerie – charpente métallique »
Rapport n°2025-153R : Liste des emplois bénéficiaires d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte
Liste des DIA
Questions Diverses
