Conseil Municipal du 5 mai 2026

Conseil Municipal 17 Décembre 2024

 

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Chers Collègues,

 

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

 

Mardi 5 mai 2026 à 18h00

Salle de la Manutention

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Désignation du secrétaire de séance.

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026. 

  • Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.

 

  • Délibérations Finances et Marchés Publics :

  • Rapport n°1 : Adoption du règlement budgétaire et financier

  • Rapport n°2 : Décision modificative n°1 – Budget principal

  • Rapport n°3 : Intégration d’une parcelle de terrain à l’actif de la commune

  • Rapport n°4 :Avenant N°1 au lot n°1 du marché de transports scolaires et desserte des équipements sportifs

  • Rapport n°5 : Reprise du pont de l’Amitié - Avenant n°1

  • Rapport n°6 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°2 au lot n° 6 « Electricité, courants faibles/forts, SSI, GTB »
  • Rapport n°7 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°4 au lot n° 1 « Travaux préparatoires – gros œuvre – maçonnerie – charpente métallique
  • Rapport n°8 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°4 au lot n° 3 « Charpente bois, couverture, zinguerie »

  • Rapport n°9 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°4 au lot n° 9 « Cloisons – doublages-faux plafonds »

     

  • Délibérations Travaux – Urbanisme – Aménagement du territoire :        

  • Rapport n°10 : Convention d’accueil des mesures à des fins de compensation, domaine de Chauveton

  • Rapport n°11 : Régénération du mélèze en forêt communale – Parcelle 18 - Convention de mécénat RESPIR

  • Rapport n°12 Cession véhicule Unimog 2450

  • Rapport n°13 Forêt communale - Assiette des coupes de l’année 2027 – Parcelle 20

  • Rapport n°14 : OPAH-RU - Attribution d’une subvention communale à Mme Ginette PEYRON

  • Rapport n°15 : Instauration d’un périmètre d’étude d’une opération d’aménagement

     

  • Délibérations Ressources Humaines :

  • Rapport n°16 : Mandatement du CDG05 pour le lancement d’une consultation pour la passation d’une convention de participation à la protection sociale complémentaire
  • Rapport n°17 : Modifications du tableau des effectifs
  • Rapport n°18 : Organisation du Comité Social Territorial

  • Rapport n°19 : Personnel Communal - Autorisation de recrutements d’agents contractuels pour remplacer temporairement des fonctionnaires indisponibles

     

  • Délibération Culture
  • Rapport n°20 : Acceptation d’un don – Reproduction photographique de la maquette du plan en relief d’Embrun réalisée par Vauban

  • Délibération Police Municipale 
  • Rapport n°21 : Procédure d’amende administrative à l’encontre des dépôts sauvages de déchets et des manquements aux arrêtés municipaux

  • Rapport n°22 : Participation forfaitaire en cas de perte, détérioration ou non-restitution des badges d’accès à la zone piétonne

  • Délibération Scolaire
  • Rapport n°23 : Services périscolaires – règlement intérieur

  • Rapport n°24 : Tarifs services périscolaires 2026/2027 

     

  • Délibération Affaires Générales :

  • Rapport n°25 : Convention d’adhésion au service mutualisé de Délégué à la protection des données du CDG 05

  • Rapport n°26 : SEMLORE : révision des statuts et approbation de l’avenant n°1 au pacte d’actionnaires

  • Rapport n°27 : Règlement intérieur du Conseil municipal

  • Rapport n°28 : Désignation d’un correspondant incendie et secours

  • Rapport n°29 : Désignation des membres du collège des Ecrins et du Lycée Honoré Romane – modifie la délibération n°2026-078

  • Rapport n°30 : Désignation des membres du comité consultatif « Jeunesse » - modifie la délibération n°2026-099

  • Rapport n°31 : Délégués de la commune au SICTIAM

  • Rapport n°32 : Désignation des membres du comité de suivi de site de stockage des déchets ultimes d’Embrun – modifie la délibération n°2026-069

  • Rapport n°33 : Délégués de la commune au SyEP05 – modifie la délibération n°2026-069

  • Rapport n°34 : Délégué de la commune au sein de la SCIC Energies Collectives

  • Délibération Sport
  • Rapport n°35 : « Faites du vélo 2026 » – demande de subvention au département des Hautes-Alpes

  • Liste des DIA

  • Questions Diverses

Le Maire

Chantal EYMEOUD