CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Vendredi 5 juin 2026 à 18h15
Salle de la Manutention
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 mai 2026.
Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.
Délibérations Finances et Marchés Publics :
- Rapport n°1 : Versement d’une avance de trésorerie au budget annexe de stocks ZAM Chauveton
Rapport n°2 : Convention entre la Commune d’EMBRUN et la Communauté de Communes de SERRE-PONCON relative au financement de l’Ecole de musique et de danse
Rapport n°3 : Attribution d’une subvention à l’ASA du canal du Périmètre de la Ville
Rapport n°4 :Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché – Déclaration de sous-traitant au lot n° 8 « Métallerie - Serrurerie »
Délibérations Sports :
- Rapport n°5 : Convention de mise à disposition de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers pour la surveillance des baignades et des activités nautiques entre la commune et le SDIS 05
Rapport n°6 : Convention Commune / lycée Honoré Romane pour l’utilisation de locaux scolaires
Délibérations EMMD :
- Rapport n°7 : Tarifs de l’École Municipale de Musique et de Danse : Année scolaire 2026/2027
- Délibération Affaires générales :
Rapport n°8 : délégations du Conseil Municipal au Maire, remplace la délibération n°2026-056
Rapport n°9 : désignation des délégués à l’AUPA
Rapport n°10 : Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Liste des DIA
Questions Diverses
Madame Le Maire,
Chantal EYMEOUD
