Jeudi 30 octobre 2025 à 18h00
Salle de la Manutention
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2025.
Délibération des Affaires Générales :
Rapport n°2025-154R : Reprise de concessions funéraires en état d’abandon
Rapport n°2025-155R Convention avec l’OFII pour la vérification des conditions du regroupement familial des ressortissants étrangers
Délibération Culture :
Rapport n°2025-156R : École Municipale de Musique et de Danse : validation du projet d’établissement 2025-2030
Délibérations Habitat/Logements :
Rapport n°2025-157R : Attribution d’une subvention communale à Monsieur Benjamin LENOIR dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rapport n°2025-158R : Attribution d’une subvention communale à Monsieur Thomas SZABO dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Rapport n°2025-159R : Attribution d’une subvention communale à Monsieur Simon VONSCHEIDT dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Délibérations des Ressources Humaines :
Rapport n°2025-160R : Contrat d’assurance des risques statutaires
Rapport n°2025-161R : Personnel Communal – Convention relative à la participation de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon à la commune d’EMBRUN pour l’Ecole de Musique et de Danse d’EMBRUN afin de mener le projet Musique à l’école sur Serre-Ponçon
Rapport n°2025-162R : Personnel communal – Mise à disposition de personnel de la Commune d’EMBRUN à la Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Rapport n°2025-163R : Personnel Communal – Modifications du tableau des effectifs
Rapport n°2025-164R : Personnel Communal – Abrogation de la délibération n° 2024-200R du 17 décembre 2024 et modification du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Délibération du Service Scolaire :
Rapport n°2025-165R : Tarifs services périscolaires 2025/2026 : accueil périscolaire, restauration et transport scolaire
Délibération des Finances :
Rapport n°2025-166R : Budget principal : Décision modificative n°1
Délibération des Services Techniques :
Rapport n°2025-167R : Groupement de commande pour la réalisation d’études structures en vue de la solarisation des toitures des bâtiments communaux de la salle des fêtes, du boulodrome et du gymnase du plan d’eau
Liste des DIA
Questions Diverses
