CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 29 janvier 2026 à 18h00
Salle de la Manutention
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 décembre 2025.
Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.
Délibérations Finances et Marchés Publics :
- Rapport n°1 : Débat d’Orientation Budgétaire
Rapport n°2 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°3 au lot n° 9 « Cloisons – doublages-faux plafonds »
Rapport n°3 : Marché de Maitrise d’œuvre du marché de création d’un pôle culturel dans l’ancien palais de l’Archevêché – Avenant n°8
Rapport n°4 :Attribution du marché pour les travaux du pont de l’amitié
Rapport n°5 : Avenant n° 1 au marché de travaux de confortement et d’aménagement des vestiaires de l’ancienne caserne de Lapeyrouse – Lot n° 5 Électricité
Délibérations Travaux – Urbanisme – Aménagement du territoire :
- Rapport n°6 : Acquisition partie parcelle cadastrée AE 196 Paramart et Pré de la Foire
- Rapport n°7 : Demande de subventions pour les travaux de sécurisation et d’aménagement des itinéraires de mobilité douce du Chemin du Tour des Portes et de la rue du Saint Esprit
- Rapport n°8 : Demande de subventions sur les travaux de drainage et d’étanchéification du secteur des Capucines – Glissement de terrain de la Bellotte
- Rapport n°9 : Projet d’extension dispositif de vidéo protection - Demande de subventions
- Rapport n°10 : Projet de requalification du haut de ville – Demande de subvention complémentaire
- Rapport n°11 : Forêt communale : Assiette des coupes de l’année 2026 – Parcelles 19, 29, 33 et 34
Rapport n°12 : Rapport triennal sur l’artificialisation des sols
Rapport n°13 Petites Villes de Demain – Convention de partenariat pour un diagnostic et accompagnement à l’élaboration d’une stratégie commerciale dans les centre-bourgs d’Embrun et de Chorges
Délibérations Ressources Humaines :
- Rapport n°14 : Personnel communal – Adoption du plan de formation triennal 2026-2027-2028
- Rapport n°15 : Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et son CCAS
- Délibération CCSP :
Rapport n°16 : Modification des statuts de la Communauté de communes de Serre-Ponçon : clarification de la compétence « culture », intégration du pôle culturel de l’archevêché et changement de siège social
Rapport n°17 : Convention tripartite pour le logement des travailleurs saisonniers
Liste des DIA
Questions Diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l’expression de ma considération distinguée.
Madame Le Maire,
Chantal EYMEOUD
