CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Vendredi 27 mars 2026 à 18h00
Salle de la Manutention
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la première séance du 20 mars 2026
Désignation des délégués de la commune au sein de :
SEMLORE
TE05
SyEP05
Election des membres de la commission d’appel d’offres,
Mise en place d’une commission Marchés à Procédures adaptées
Détermination du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale
Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale,
Election des membres du Comité Social Territorial,
Désignation des délégués au CNAS (Comité National d’Action Sociale),
Désignation des membres du Conseil d’Administration du SIVU d’eau potable de l’Embrunais,
Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de Radio Alpine Meilleure (R.A.M),
Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des établissements scolaires de second degré,
lycée Honoré Romane, collège les Ecrins et Lycée Professionnel Alpes et Durance
Désignation des représentants de la commune aux conseils de surveillance du centre hospitalier
Désignation du conseiller municipal au sein de l’O.I.C.S (Office Intercommunal des Sports)
Désignation des conseillers municipaux au sein de l’association des communes forestières 05
Désignation d’un conseiller municipal au sein du Conseil d’Administration du GABION.
Désignation d’un conseiller municipal correspondant défense.
Désignation des conseillers municipaux au conseil d’administration de la régie bois énergie.
Désignation des membres du conseil d’exploitation du camping
Désignation des membres du comité de suivi de site de stockage des déchets ultimes d’Embrun
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Constitution et composition des commissions municipales et comités consultatifs :
sports,
culture et patrimoine,
ruralité-agriculture,
environnement et biodiversité,
urbanisme, travaux- accessibilité
mobilité-transports,
finances budget (commission municipale)
commerces – animation.
tourisme et usage numérique,
affaires scolaires.
jeunesse
Adoption d’une délibération rectificative d’erreur matérielle dans la délibération n° 2026-048 du 26 février 2026 « Modifications du tableau des effectifs »
Cession d’actions de la SEMLORE des Orres et exercice du droit de préemption conformément à l’article 14 des statuts de ladite société.
Demande d’autorisation d’ouverture du magasin SUPER-U d’Embrun les dimanches du 31 mai 2025 au 30 Aout 2026
Questions Diverses
