Ordre du Jour Conseil Municipal du 27/02/20252025-015Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission2025-016Modifications des compositions de certaines commissions et comités consultatifs2025-017Désignation de représentants de la commune au conseil d'administration de la RAM 05 - Abroge la délibération n°2020-71 du 10 Juin 20202025-018Désignation d'un nouveau directeur à "Bois Energie d'Embrun" suite à une vacance de poste2025-019Modification du tableau des effectifs2025-020Participation de la commune à al consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel2025-021Débat d'orientations budgétaires 2025 - Budget principal, Budget annexe camping, Budget annexe ZAM Chauveton - Stock intermittent2025-022Ecole La Farandole, Groupe Pasteur, Danse, demande de subvention pour un projet de séjour scolaire au conseil Départemental pour l'année 20252025-023Avenant n° 1 à la délibération n°2020-127R portant sur la convention Commune d'Embrun / CCAS création d'un groupement de commandes2025-024Acquisition partie emplacement réservé numéro 36 - Parcelle AH 478 lieu-dit Paramart2025-025Candidature à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"2025-026Communauté de Communes de Serre-Ponçon : Convention relative aux modalités de fonctionnement du service mutualisé pour l’instruction des autorisations d'urbanisme 2025-027Nouveau locaux de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon Espace Delaroche - Bail emphythéotique CCSP / Commune2025-028Communauté de Communes de Serre-Ponçon - Convention de remise d’ouvrages : toilettes sèches – Parking de la forêt du Mont Guillaume2025-029Demande de subventions - Projet de sécurisation des mobilités douces et de renaturation de l'avenue Charles de Gaulle2025-030Demande de subventions - Département 05 - Travaux de restauration du mur d'enceinte du jardin Saint - Vincent - 2 ème phase2025-031Demande de subvention DRAC - Opérations de conservation préventive du fonds ancien2025-032Constitution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable2025-033Avenant n°1 lot n°2 - Consolidation / Confortement de plancher bois - Marché vestiaires Lapeyrousse2025-034Scènes ouvertes de Danse : Demande de subvention à la Région et au Département pour le Festival 2025 Documents Document PV CM 25 FEVRIER 2025.pdf