Conseil Municipal 26 Juin 2025 - Ordre du Jour
Personnel Communal :
Rapport n°2025-099R : Approbation de la convention avec l’association HAER pour la mise à disposition de
personnel intérimaire
Rapport n°2025-100R : Modalités d’exercice du travail à temps partiel (hors temps partiel thérapeutique)
Rapport n°2025-101R : Modification de la durée de la convention de participation pour le risque prévoyance
Rapport n°2025-102R : Modifications du tableau des effectifs
Rapport n°2025-103R : Présentation du Rapport Social Unique 2024
Finances :
Rapport n°2025-104R : Approbation du rapport de la CLECT relatif au transfert des compétences et équipements
Ecole de musique et de Danse et la bibliothèque de la commune d’Embrun à la
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Rapport n°2025-105R : Conclusion d’une convention relative à l’attribution de compensation dérogatoire –
Communauté de communes de Serre-Ponçon
Rapport n°2025-106R : Modification et attribution de subventions aux associations pour 2025
Culture et Patrimoine :
Rapport n°2025-107R : Pilon de documents du XIXe et XXe siècle conservés en mairie d’Embrun
Rapport n°2025-108R : Tarifs de l’École Municipale de Musique et de Danse : Année scolaire 2025/2026
Vie Scolaire :
Rapport n°2025-109R : Ecole municipale des sports - règlement intérieur
Rapport n°2025-110R : Règlement des services périscolaires : accueil périscolaire, restauration et transport
scolaire – année scolaire 2025/2026.
Sport :
Rapport n°2025-111R : Convention relative à la participation financière régionale pour l’utilisation des
équipements sportifs municipaux par le lycée Honoré Romane et le lycée Professionnel
Alpes et Durance pour l’année scolaire 2024/2025
Rapport n°2025-112R : Mise à disposition de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers pour la surveillance des
baignades et des activités nautiques : convention Commune d’Embrun/Service
Départemental d’Incendie et de Secours des Hautes Alpes.
Rapport n°2025-113R : Convention Commune / lycée Honoré Romane pour l’utilisation de locaux scolaires
Rapport n°2025-114R : Tarifs des équipements sportifs – année scolaire 2025/2026
Rapport n°2025-115R : Convention relative à la participation financière communale pour l’utilisation des
équipements sportifs du lycée Honoré Romane par les associations sportives Embrunaises
pour l’année scolaire 2024/2025.
Urbanisme :
Rapport n°2025-116R : Avenant à la convention d’Opération programmée d’amélioration de l’habitat et de
renouvellement urbain
Marché Public :
Rapport n°2025-117R : Avenant n°2 lot n°2 : consolidation / confortement de plancher bois – marché vestiaires
Lapeyrouse
