CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Jeudi 26 février 2026 à 18h00
Salle de la Manutention
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 janvier 2026.
Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.
Délibérations Finances et Marchés Publics :
Rapport n°1 : Approbation du compte de gestion 2025 : Budget principal
Rapport n°2 : Approbation du compte de gestion 2025 : Budget annexe du camping de la Clapière
Rapport n°3 : Approbation du compte de gestion 2025 : Budget annexe ZAM Chauveton
Rapport n°4 :Approbation des comptes administratifs 2025 - désignation d’un Président de séance
Rapport n°5 : Approbation du compte administratif 2025 – Budget principal
Rapport n°6 : Affectation des résultats 2025 - Budget Principal
Rapport n°7 : Approbation du compte administratif 2025 - Budget annexe du camping de la Clapière
Rapport n°8 : Affectation des résultats 2025 – Budget annexe du camping de la Clapière
Rapport n°9 : Approbation du compte administratif 2025 - budget annexe ZAM chauveton – inventaire intermittent
Rapport n°10 : Affectation des résultats 2025 – Budget annexe de la ZAM Chauveton
Rapport n°11 : Report anticipé des résultats 2025 – Budget principal
Rapport n°12 : Report anticipé des résultats 2025 – Budget annexe du camping de la Clapière
Rapport n°13 : Report anticipé des résultats 2025 – Budget annexe ZAM Chauveton
Rapport n°14 : Vote des taux d’imposition aux taxes locales 2026
Rapport n°15 : Budget primitif 2026 – Budget principal
Rapport n°16 : Budget primitif 2026 - Budget annexe du Camping Municipal de la Clapière
- Rapport n°17 : Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAM CHAUVETON – Inventaire intermittent M57
Rapport n°18 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement sur le budget principal (instruction M57) – Décision du taux applicable
Rapport n°19 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement sur le budget annexe du camping de la Clapière (instruction M4) – Décision du taux applicable
Rapport n°20 : Modification des tarifs municipaux 2026
Rapport n°21 : Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’année 2026 et signature de convention y afférente.
Rapport n°22 : Attribution de subventions aux associations pour l’année 2026
Rapport n°23 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°2 au lot n° 8 « Métallerie - Serrurerie »
Délibération Travaux – Urbanisme – Aménagement du territoire :
Rapport n°24 : Certification de la gestion durable de la forêt PEFC
Délibérations Ressources Humaines :
- Rapport n°25 : Personnel communal – Mise à disposition de personnel de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon à la commune d’EMBRUN
- Rapport n°26 : Modifications du tableau des effectifs
Rapport n°27 : Personnel communal – Remboursement des frais de visite médicale obligatoire dans le cadre du renouvellement de l’autorisation de conduite des véhicules poids lourd
- Délibération Affaires Générales :
Rapport n°28 : Modification du règlement intérieur du cimetière communal
Délibérations Sport :
Rapport n°29 : Convention relative à la participation financière communale pour l’utilisation des équipements sportifs du lycée Honoré Romane par les associations sportives Embrunaises pour l’année scolaire 2025/2026
Rapport n°30 : Convention relative à la participation financière régionale pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par le lycée Honoré Romane et le lycée Professionnel Alpes et Durance pour l’année scolaire 2025/2026
Liste des DIA
Questions Diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l’expression de ma considération distinguée.
Madame Le Maire,
Chantal EYMEOUD
