CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 1er septembre 2026 à 18h00
Salle de la Manutention
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2026.
Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.
Délibérations Finances et Marchés Publics :
Rapport n°1 : Signature d’une convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
Rapport n°2 : Signature d’une convention de prêt avec la régie bois-énergie
Rapport n°3 : Décision modificative n°2 – Budget principal
Rapport n°4 : Acceptation de dons au profit de la commune
Rapport n°5 : Microprojet Alcotra « PONT » - modalités de subventionnement
Rapport n°6 :Avenant N°1 au marché d’accord-cadre portant sur la livraison et la fourniture de repas à la commune et au CCAS
Rapport n°7 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°1 au lot n°5 « Plomberie, sanitaires »
Rapport n°8 : Marché de travaux de reconstruction et restructuration de l’ancien palais de l’archevêché - Avenant n°5 au lot n°3 « Charpente bois, couverture, zinguerie »
Délibérations Travaux – Urbanisme – Aménagement du territoire :
Rapport n°9 : Exercice du droit de préemption urbain portant sur l’acquisition des parcelles AB 773 et AB 774
Rapport n°10 : Projet de requalification du haut de ville – Demande de subvention complémentaire
Rapport n°11 : Incorporation au domaine communal de biens sans maitre : parcelle B 922
Rapport n°12 : Attribution d’une subvention à l’ASA du canal Sainte-Marthe de la Ville
Rapport n°13 : Demande de subvention : Régénération du mélèze en forêt communale – Parcelle n°19
Délibérations Ressources Humaines :
Rapport n°14 : Modification du tableau des effectifs
Rapport n°15 : Recrutement d’un vacataire
Délibération Affaires Générales :
Rapport n°16 : Vidéo protection sur le territoire de la CCSP – Nomination des représentants pour le visionnage des images sur la commune d’Embrun
Rapport n°17 : Délégations du Conseil Municipal au Maire, remplace la délibération n°2026-160
Liste des DIA
Questions Diverses
