Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Chers Collègues,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

Mardi 16 décembre 2025 à 18h00

Salle de la Manutention

• Désignation du secrétaire de séance.

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 novembre 2025. 

• Compte rendu des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.

• Vote des délibérations suivantes :

Délibérations des Ressources Humaines :

• Personnel communal – Mise à disposition de personnel de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon à la commune d’EMBRUN

• Personnel Communal – Modification du tableau des effectifs

Délibération du Territoire Serre-Ponçon :

• Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026–2029

Délibérations Culture/Animation :

• Ecole Municipale de Musique et de Danse, demande de subvention de fonctionnement au conseil départemental pour l’année 2026

• Scènes ouvertes de Danse : demande de subvention à la Région et au Département pour le Festival 2026 

• Création d’une Artothèque au Centre d’art contemporain les Capucins 

• Plan de financement 2026 et demande de subventions : Centre d’art Les Capucins 

• Labélisation « Centre d’art contemporain d’intérêt national » du Centre d’art contemporain les Capucins par le Ministère de la Culture

   

Délibérations des Finances :

• Versement d’une avance de trésorerie au budget annexe de stocks ZAM Chauveton

• Avenant unique de transfert des marchés conclus avec M. Michel TRUBERT – Changement de statut juridique du titulaire

• Décision modificative n°1 – Budget annexe Camping Municipal

• Décision modificative n°1 – Budget annexe intermittent Chauveton

• Décision modificative n°2 – Budget principal

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 - budget annexe du camping municipal

• Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 - budget principal de la Commune

• Participation et charges du Camping Municipal 2025

• Subvention 2026 au Centre Communal d’Action Sociale

• Vote des tarifs municipaux 2026

• Tarifs du camping municipal 2026

Délibérations du Service des Sports :

• Répartition des subventions « image de la ville » pour l’année 2025

• Evolution tarifaire pour la location des terrains de PADEL

Délibérations des Services Techniques :

• Création de servitudes parcelle AB 842, 4 rue Sénateur Bonniard, bâtiment de l’Archevêché

• Demande de subventions pour les travaux de sécurisation de la circulation piétonne empruntant un Passage à Niveau

• Demande de domiciliation de la « SAS Le GABION Formation » dans les locaux communaux occupés par la SCIC-SAS Le GABION

• Renouvellement de la convention pluriannuelle de pâturage des bovins en forêt communale d’Embrun avec le Groupement Pastoral des Fontainiers

• Désignation des membres de la « Régie Bois-Energie »

• Ouverture dominicale 2026 pour les commerces de vente au détail

   

• Liste des DIA

• Questions Diverses

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l’expression de ma considération distinguée.

Madame Le Maire,

Chantal EYMEOUD