Conseil Municipal du 13 octobre 2026

Chers Collègues,

J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :

Mardi 13 octobre 2026 à 18h00

Salle de la Manutention

• Désignation du secrétaire de séance.

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1^er septembre 2026. 

• Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués.

• Délibérations Finances et Affaires générales :

• Rapport n°1 : Indemnisation de préjudices subis par des tiers 

   

• Délibérations Travaux – Urbanisme – Aménagement du territoire :        

• Rapport n°2 : Convention de servitude de passage pour réseau XP Fibre – Bois Vezin AH 478 et AH 484

• Rapport n°3 : Dénomination de voie communale : chemin Saint Christophe

• Rapport n°4 :Demande de subventions –Travaux de restauration des vitraux et du tympan de la Cathédrale Notre Dame du Réal

• Rapport n°5 : Renonciation d’une partie de l’emplacement réservé n° 58 « SNCF gare – Création Voie d’accès à l’opération habitat social gare » sur les parcelles cadastrées AE n°241 et n°272

• Rapport n°6 : Acquisition du bien par la commune – Parcelle cadastrée AL 660 - Propriété de Madame Françoise PLAZY née GALLIAN, usufruitière, et de Mesdames Aurélie, Manon et Pauline PLAZY nues-propriétaires

• Rapport n°7 : Attribution d’une subvention communale à M. et Mme FANTON dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

• Délibérations Ressources Humaines :

• Rapport n°8 : Recrutement de vacataires
• Rapport n°9 : Présentation du Rapport Social Unique 2025

• Liste des DIA

• Questions Diverses