Conseil Municipal 08 Septembre 2025

Objet : Convocation au Conseil Municipal de la Ville d’Embrun.

 

Chers Collègues, 

                            

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle de la Manutention, le :

 

Lundi 8 Septembre 2025 à 18 heures 00

 

  • Désignation du secrétaire de séance.

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Juillet 2025. 

  • Liste des décisions du Maire dans le cadre des pouvoirs délégués dont le Conseil Municipal doit prendre acte

 

Personnel Communal :

Rapport n°2025-134R : Modification du tableau des effectifs

Rapport n°2025-135R :  Recensement de la population 2026 : désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et recrutement et rémunération des agents enquêteurs

 

 Finances : 

 

Rapport n°2025-136R :  Conclusion d’une convention type d’adhésion à la centrale d’achats du Syndicat d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)

 

Marché Public :

 

Rapport n°2025-137R : Marché du Pôle culturel – approbation d’une déclaration de sous-traitance modificative relative au marché de maitrise d’œuvre du pôle culturel

Rapport n°2025-138R : Marché du Pôle culturel – approbation d’un sous-traitant sur le lot n°13 « VRD-Aménagements extérieurs » du pôle culturel

 

Culture et Patrimoine : 

 

Rapport n°2025-139R :  Modification du nom de la salle Noël Marcellin au sein de la salle des fêtes

Rapport n°2025-140R : Mise en place des tarifs de vente de cartes postales, magnets et affiches au sein du camping municipal

 

Vie Scolaire :

 

Rapport n°2025-141R : Tarifs Ecole Municipale des Sports et activités sportives

  • Liste des DIA

  • Questions Diverses

 

Documents