Conseil Municipal 06 Mai 2025

2025-069

Modification du tableau des effectifs

Adoptée à l’unanimité

2025-070

Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la commune et du CCAS d’Embrun

Adoptée à l’unanimité

2025-071

Adhésion de la commune au SICTIAM et désignation de ses représentants (reprise de la DCM 202.093R du 27 juin 2022) 

Adoptée à l’unanimité

2025-072

Budget principal : Renouvellement de la Ligne de Crédit Interactive

Adoptée à l’unanimité

2025-073

Budget principal : contraction d’un emprunt à long terme

Adoptée à l’unanimité

2025-074

Tarifs de mise en fourrière des véhicules ventouses sur la commune

Adoptée à l’unanimité

2025-075

Ecole de musique et de danse : convention entre la Commune d’EMBRUN et la Communauté de Communes de SERRE-PONCON

Adoptée à l’unanimité

2025-076

Subventions Associations complémentaires 2025

Adoptée à l’unanimité

2025-077

Institution d’un stationnement payant sur voirie en période estivale sur la zone du Plan d’Eau d’Embrun

Adoptée à l’unanimité

2025-078

Ecole Pasteur, demande de subvention pour un projet de séjour scolaire au conseil départemental pour l’année 2025 - CP

Adoptée à l’unanimité

2025-079

Ecole Pasteur, demande de subvention pour un projet de séjour scolaire au conseil départemental pour l’année 2025 – CM1/CM2

Adoptée à l’unanimité

2025-080

Ecole Pasteur, demande de subvention pour un projet de séjour scolaire au conseil départemental pour l’année 2025 – CP/CE1 et CE1/CE2

Adoptée à l’unanimité

2025-081

Dépôt de candidature pour le microprojet Alcotra « PONT »

Adoptée à l’unanimité

2025-082

Demande de classement en «Station de Tourisme» de la ville d’Embrun

Adoptée à l’unanimité

2025-083

Règlement d’attribution des aides de la commune d’Embrun dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

Adoptée à l’unanimité

2025-084

Acquisition parcelle cadastrée AM 368 – La Clapière

Adoptée à l’unanimité

2025-085

Demande de subventions – Travaux d’urgence de réparation des soufflets de l’orgue de la Cathédrale Notre Dame du Réal

Adoptée à l’unanimité

2025-086

Demande de subventions – Travaux d’urgence de traitement des infiltrations de la chapelle du transept droit de la Cathédrale Notre Dame du Réal

Adoptée à l’unanimité

2025-087

Avenant n°1 lot 2 Travaux avenue Charles de Gaulle

Adoptée à l’unanimité

2025-088

Avenant n°1 Mission Contrôle Technique pôle culturel

Adoptée à l’unanimité

2025-089

Avenant n°1 Mission Sécurité Protection de la Santé pôle culturel

Adoptée à l’unanimité

2025-090

Avenant n° 1 au marché de maitrise d’œuvre portant sur la requalification du Haut de ville et des avenues Alexandre Didier et Charles de Gaulle

Adoptée à l’unanimité

2025-091

Avenant n°3 lot 3 travaux Pôle culturel

2025-092

Attribution du marché de travaux pour le confortement de talus aval, réfection voirie, chemin cote chamois.

2025-093

Attribution du marché de travaux pour le confortement aval, allée des Cytises.

2025-094

Attribution marché pour les travaux de réalisation d’une bande cyclable

2025-095