Conseil Municipal 27 Février 2025

Conseil Municipal

Ordre du Jour Conseil Municipal du 27/02/2025

2025-015Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
2025-016Modifications des compositions de certaines commissions et comités consultatifs
2025-017Désignation de représentants de la commune au conseil d'administration de la RAM 05 - Abroge la délibération n°2020-71 du 10 Juin 2020
2025-018Désignation d'un nouveau directeur à "Bois Energie d'Embrun" suite à une vacance de poste
2025-019Modification du tableau des effectifs
2025-020Participation de la commune à al consultation organisée par le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour la passation du contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l'égard de leur personnel
2025-021Débat d'orientations budgétaires 2025 - Budget principal, Budget annexe camping, Budget annexe ZAM Chauveton - Stock intermittent
2025-022Ecole La Farandole, Groupe Pasteur, Danse, demande de subvention pour un projet de séjour scolaire au conseil Départemental pour l'année 2025
2025-023Avenant n° 1 à la délibération n°2020-127R portant sur la convention Commune d'Embrun / CCAS création d'un groupement de commandes
2025-024Acquisition partie emplacement réservé numéro 36 - Parcelle AH 478 lieu-dit Paramart
2025-025Candidature à la reconnaissance "Territoires Engagés pour la Nature"
2025-026Communauté de Communes de Serre-Ponçon : Convention relative aux modalités de fonctionnement du service mutualisé pour l’instruction des autorisations d'urbanisme
 
2025-027Nouveau locaux de la Communauté de Communes de Serre-Ponçon Espace Delaroche - Bail emphythéotique CCSP / Commune
2025-028Communauté de Communes de Serre-Ponçon - Convention de remise d’ouvrages : toilettes sèches – Parking de la forêt du Mont Guillaume
2025-029Demande de subventions - Projet de sécurisation des mobilités douces et de renaturation  de l'avenue Charles de Gaulle
2025-030Demande de subventions - Département 05 - Travaux de restauration du mur d'enceinte du jardin Saint - Vincent - 2 ème phase
2025-031Demande de subvention DRAC - Opérations de conservation préventive du fonds ancien
2025-032Constitution d'une Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable
2025-033Avenant n°1 lot n°2 - Consolidation / Confortement de plancher bois - Marché vestiaires Lapeyrousse
2025-034Scènes ouvertes de Danse : Demande de subvention à la Région et au Département pour le Festival 2025

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